Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT FAUSSET
SARL BARBÉ GILLES

Numéro de dépôt :
3353409
Date de dépôt :
06/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2015
LE P\'TIT FAUSSET de BARBÉ GILLES

Présentation de la marque LE P'TIT FAUSSET

Déposée le 6 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARBÉ GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT FAUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARBÉ GILLES domicilié(e) 13 RUE NATIONALE,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 626 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BARBÉ GILLES domicilié(e) 13 RUE NATIONALE,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France.

La marque LE P'TIT FAUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT FAUSSET est expirée depuis le 6 avril 2015.

BARBÉ GILLES a également déposé les autres marques suivantes : PEPIN SONNANT , LES GAUFRETTES SHOW BURLESQUE , PLUS JE VIEILLIS MEILLEUR JE SUIS! CHAMILLARD DEPUIS 1921


SARL BARBÉ GILLES - 13 RUE NATIONALE,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France - SIREN 351626460


MONSIEUR BARBÉ GILLES - 13 RUE NATIONALE,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de Bretagne ou cidre breton ”.